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ARRÊTÉ du 6 janvier 2015

relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des disciplines médicales universitaires

Résumé. Un arrêté modifie la structure des disciplines médicales dans les universités et met à jour les spécialités pour devenir professeur.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu le décret n° 87-31 du 20 janvier 1987 modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques ;

Vu l'arrêté du 18 août 1988 modifié fixant les listes de disciplines prévues par les articles 61 (Concours pour professeurs des universités-praticiens hospitaliers) et 80 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ;

Vu l'arrêté du 29 juin 1992 modifié fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques,

Arrêtent :

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Modification de la composition des sections du Conseil national des universités

Résumé. L'arrêté modifie la composition des sections et sous-sections du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 1992Art. 1 → Version 9
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1
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Modification de la liste des spécialités médicales pour l'accès au professorat

Résumé. La liste des spécialités médicales pour lesquelles les médecins peuvent devenir professeurs d'université est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 24 janvier 2015

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Exécution d'un arrêté par deux directeurs

Résumé. Deux responsables sont chargés de mettre en œuvre un arrêté concernant les ressources humaines et les soins de santé.

La directrice générale des ressources humaines et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 janvier 2015.

La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des ressources humaines,

C. Gaudy

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général de l'offre de soins :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

M. Lenoir-Salfati

En vigueur depuis le samedi 24 janvier 2015

ARRÊTÉ du 6 janvier 2015
Article 1
Article 2
Article 3