ARRÊTÉ du 6 janvier 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 juin 1992

Art. 1

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Modification de la composition des sections du Conseil national des universités

Résumé. L'arrêté modifie la composition des sections et sous-sections du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 juin 1992Art. 1 → Version 9
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1

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