Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des dispositions de l'arrêté du 13 février 2015
Résumé. Cet article supprime plusieurs règles d'un ancien arrêté sur les mutations et les recrutements dans l'éducation.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 3 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 4 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre II : MUTATIONARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 6 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre III : DÉTACHEMENTARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 8 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 13 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 14 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 15 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 16 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VIII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 29 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 17 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 18 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 19 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 21 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALESARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 3 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 4 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre II : MUTATIONARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 5 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 6 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre III : DÉTACHEMENTARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 7 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 8 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 10 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 13 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 14 → Version 3ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 15 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 16 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 17 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 19 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre VIII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 5° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 17-1 → Version 2ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre IX : RECRUTEMENT EN APPLICATION DES ARTICLES L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATIONARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 18-1 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 18-2 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 18-3 → Version 1ARRÊTÉ du 13 février 2015Art. 18-4 → Version 1
- ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : MUTATION, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DÉTACHEMENT, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 15, Art. 16, Sct. Titre VIII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE 29 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 21
- ARRÊTÉ du 13 février 2015Sct. Titre IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Titre II : MUTATION, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DÉTACHEMENT, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84 431 DU 6 JUIN 1984, Art. 9, Art. 10, Sct. Titre V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 11, Art. 12, Sct. Titre VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Titre VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 16, Art. 17, Art. 19, Sct. Titre VIII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 5° DE L'ARTICLE 46 DU DÉCRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 17-1, Sct. Titre IX : RECRUTEMENT EN APPLICATION DES ARTICLES L. 952-6-2 DU CODE DE L'ÉDUCATION, Art. 18-1, Art. 18-2, Art. 18-3, Art. 18-4
1 version
62 abrogés
1 cité