En vigueur depuis le 16 février 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Fixation des sièges des commissions territoriales de la recherche archéologique
Résumé. L'arrêté du 6 février 2017 fixe les sièges des commissions territoriales de la recherche archéologique en France.
Les sièges des commissions territoriales de la recherche archéologique sont fixés de la manière suivante :
| COMMISSION TERRITORIALE | SIÈGE |
|---|---|
| Commission Centre-Nord | Orléans |
| Commission Ouest | Rennes |
| Commission Est | Dijon |
| Commission Sud-Est | Aix-en-Provence |
| Commission Sud-Ouest | Bordeaux |
| Commission de l'outre-mer | Fort de France |