Arrêté du 6 février 2012

Article 1

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Article 1

Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :
1. Du directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce, président.
2. Du directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.
3. Des commandants et des directeurs des études et de la formation de l'Ecole de santé des armées et de l'Ecole du personnel paramédical des armées ou leurs représentants.
4. Du directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées ou son représentant.
5. Du conseiller santé de l'état-major des armées.
6. D'un représentant de la direction des hôpitaux du service de santé des armées.
7. D'un représentant de la sous-direction “politique des ressources humaines” de la direction centrale du service de santé des armées.
En cas d'absence ou d'empêchement du président, la présidence du conseil de coordination de la formation est assurée par le directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 31 mars 2012 · Dernière version le 3 septembre 2018

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Composition du conseil de coordination de la formation à l'Ecole du Val-de-Grâce

Résumé. L'article décrit la composition du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce, avec ses membres principaux et les règles de présidence.

Le conseil de la coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce est composé :
1. Du directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce, président.
2. Du directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.
3. Des commandants et des directeurs des études et de la formation de l'Ecole de santé des armées et de l'Ecole du personnel paramédical des armées ou leurs représentants.
4. Du directeur de l'institut de recherche biomédicale des armées ou son représentant.
5. Du conseiller santé de l'état-major des armées.
6. D'un représentant de la direction des hôpitaux du service de santé des armées.
7. D'un représentant de la sous-direction “politique des ressources humaines” de la direction centrale du service de santé des armées.
En cas d'absence ou d'empêchement du président, la présidence du conseil de coordination de la formation est assurée par le directeur adjoint de l'Ecole du Val-de-Grâce.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 3 septembre 2018

Modifié parArrêté du 11 juillet 2018art. 13 : Modification de la liste d'autorités militaires pour signer des conventions

En résumé. La composition du conseil de coordination de la formation de l'Ecole du Val-de-Grâce a été mise à jour, notamment en modifiant les dénominations des sous-directions et en clarifiant les rôles des représentants.

En vigueur du samedi 31 mars 2012 au dimanche 2 septembre 2018

Source : Légifrance