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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'exercice médical
Résumé M. SI MOUSSI est autorisé à travailler comme médecin spécialiste en gynécologie médicale.
Par arrêté de la ministre de la santé et de l'accès aux soins en date du 6 décembre 2024, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie médicale », en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne dont le nom suit :
M. SI MOUSSI (Ahmed), né le 2 février 1976 à Maâtkas (Algérie).
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