Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des agents traceurs et de leurs doses dans les produits
Résumé. Les produits doivent contenir des agents traceurs spécifiques avec des doses précises, qui changent à partir du 19 janvier 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juillet 2002Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 18 juillet 2002Art. 3