JORF n°0291 du 14 décembre 2017

Article 5

Article 5

Est abrogé l'arrêté du 20 mars 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
- LA n° 04-99 « bar », au nom du groupement « Groupement de l'aquaculture marine de Méditerranée (GAMM) », AQUAVAR, parc d'activités d'Airebelle, BP 44, 83481 Puget-sur-Argens.


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Version 1

Est abrogé l'arrêté du 20 mars 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :

- LA n° 04-99 « bar », au nom du groupement « Groupement de l'aquaculture marine de Méditerranée (GAMM) », AQUAVAR, parc d'activités d'Airebelle, BP 44, 83481 Puget-sur-Argens.