Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous section 2 paragraphe 3, au B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif :

1. Le libellé de la rubrique « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC » est supprimée et est remplacée par « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».
2. Dans la rubrique b, le paragraphe suivant : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est supprimé et est remplacé par : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 paragraphe 3, au B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif, au b dans la rubrique « Société Biosensors France SAS (BIOSENSORS) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3195553| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,25
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2208, BMXP-2211, BMXP-2214, BMXP-2218, BMXP-2224, BMXP-2228.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3112113|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2508, BMXP-2511, BMXP-2514, BMXP-2518, BMXP-2524, BMXP-2528, BMXP-2533, BMXP-2536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3159563|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,75
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2708, BMXP-2711, BMXP-2714, BMXP-2718, BMXP-2724, BMXP-2728, BMXP-2733, BMXP-2736.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.| |3161488|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3008, BMXP-3011, BMXP-3014, BMXP-3018, BMXP-3024, BMXP-3028, BMXP-3033, BMXP-3036.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3128700|Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3508, BMXP-3511, BMXP-3514, BMXP-3518, BMXP-3524, BMXP-3528, BMXP-3533, BMXP-3536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. | |3109855| Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 4,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-4008, BMXP-4011, BMXP-4014, BMXP-4018, BMXP-4024, BMXP-4028.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.