JORF n°0286 du 9 décembre 2016

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous section 2 paragraphe 3, au B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif :

  1. Le libellé de la rubrique « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC » est supprimée et est remplacée par « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».
  2. Dans la rubrique b, le paragraphe suivant : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est supprimé et est remplacé par : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».

Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous section 2 paragraphe 3, au B - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif :

1. Le libellé de la rubrique « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC » est supprimée et est remplacée par « b) BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».

2. Dans la rubrique b, le paragraphe suivant : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est supprimé et est remplacé par : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, BIOMATRIX NEOFLEX, COROFLEX ISAR, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI, SYNERGY et YUKON CHOICE PC ».