Arrêté du 6 décembre 2016

Article 2

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Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 paragraphe 3, au B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif, au b dans la rubrique « Société Biosensors France SAS (BIOSENSORS) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE NOMENCLATURE
3195553 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,25
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2208, BMXP-2211, BMXP-2214, BMXP-2218, BMXP-2224, BMXP-2228.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3112113 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2508, BMXP-2511, BMXP-2514, BMXP-2518, BMXP-2524, BMXP-2528, BMXP-2533, BMXP-2536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3159563 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,75
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2708, BMXP-2711, BMXP-2714, BMXP-2718, BMXP-2724, BMXP-2728, BMXP-2733, BMXP-2736.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3161488 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3008, BMXP-3011, BMXP-3014, BMXP-3018, BMXP-3024, BMXP-3028, BMXP-3033, BMXP-3036.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3128700 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3508, BMXP-3511, BMXP-3514, BMXP-3518, BMXP-3524, BMXP-3528, BMXP-3533, BMXP-3536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3109855 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 4,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-4008, BMXP-4011, BMXP-4014, BMXP-4018, BMXP-4024, BMXP-4028.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

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Ajout de stents coronaires à la liste des produits remboursables

Résumé. Un arrêté ajoute des stents coronaires à libération de biolimus, fabriqués par Biosensors France SAS, à la liste des produits remboursables jusqu'au 15 décembre 2019.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 paragraphe 3, au B. - Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif, au b dans la rubrique « Société Biosensors France SAS (BIOSENSORS) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE NOMENCLATURE
3195553 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,25
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,25 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2208, BMXP-2211, BMXP-2214, BMXP-2218, BMXP-2224, BMXP-2228.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3112113 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2508, BMXP-2511, BMXP-2514, BMXP-2518, BMXP-2524, BMXP-2528, BMXP-2533, BMXP-2536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3159563 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 2,75
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 2,75 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-2708, BMXP-2711, BMXP-2714, BMXP-2718, BMXP-2724, BMXP-2728, BMXP-2733, BMXP-2736.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3161488 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3008, BMXP-3011, BMXP-3014, BMXP-3018, BMXP-3024, BMXP-3028, BMXP-3033, BMXP-3036.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3128700 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 3,50
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 3,5 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-3508, BMXP-3511, BMXP-3514, BMXP-3518, BMXP-3524, BMXP-3528, BMXP-3533, BMXP-3536.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.
3109855 Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, BIOSENSORS, BIOMATRIX NEOFLEX, 4,0
Stent à libération de biolimus BIOMATRIX NEOFLEX de diamètre 4,00 mm, de la société BIOSENSORS France SAS.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
BMXP-4008, BMXP-4011, BMXP-4014, BMXP-4018, BMXP-4024, BMXP-4028.
Date de fin de prise en charge : 15 décembre 2019.

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