En vigueur depuis le 19 décembre 2013
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création du STEMO de la Manche
Résumé. Un nouveau service éducatif appelé STEMO de la Manche est créé à Coutances.
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert dénommé STEMO de la Manche, sis 16-18, rue du Lycée, 50200 Coutances.