JORF n°291 du 14 décembre 2002

Article 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau :
a) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à « M. le colonel Philippe Da-Silva, sous-direction technique », il est inséré quatre alinéas ainsi rédigés :
« M. le colonel Henri Laporte-Many.
« M. le lieutenant-colonel Didier Favrau.
« M. le lieutenant-colonel Georges Ventre.
« M. le lieutenant-colonel Bruno de Ambroggi. » ;
b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à « M. Da-Silva, sous-direction technique », l'alinéa est ainsi rédigé : « Dans la limite de leurs attributions. » ;
2° Au C (Armée de l'air), au II (Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Jean-Claude Ralaiarinony, sous-direction de la gestion et de la coodination. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Pascal Vandenbussche, sous-direction de la gestion et de la coordination. ».

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Version 1

Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Armée de terre), au IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre), tableau :

a) A la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à « M. le colonel Philippe Da-Silva, sous-direction technique », il est inséré quatre alinéas ainsi rédigés :

« M. le colonel Henri Laporte-Many.

« M. le lieutenant-colonel Didier Favrau.

« M. le lieutenant-colonel Georges Ventre.

« M. le lieutenant-colonel Bruno de Ambroggi. » ;

b) A la colonne Nature de la délégation, face à la délégation consentie à « M. Da-Silva, sous-direction technique », l'alinéa est ainsi rédigé : « Dans la limite de leurs attributions. » ;

2° Au C (Armée de l'air), au II (Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Jean-Claude Ralaiarinony, sous-direction de la gestion et de la coodination. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Pascal Vandenbussche, sous-direction de la gestion et de la coordination. ».