Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Agréments de l'agence du Haillan de la société SOCAMA
Résumé L'agence du Haillan peut travailler sur certains barrages et digues jusqu'en 2023.
En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, l'agence du Haillan de la société SOCAMA - SIREN 317 305 518 - est titulaire des agréments suivants :
| Dénomination de l'agrément |Agrément valable jusqu'au| |-------------------------------------------------------------------------|-------------------------| | Barrages de classe C et digues - études et diagnostics | 31 octobre 2023 | |Barrages de classe C et digues - études, diagnostics et suivi des travaux| 31 octobre 2023 |
1 version