Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du certificat de conformité pour les véhicules en petites séries
Résumé. L'arrêté modifie le certificat de conformité pour les véhicules réceptionnés par type en petites séries nationales.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. Annexe 6 → Version 3
- Arrêté du 4 mai 2009Art. Annexe 6