Les diplômes des établissements mentionnés dans le I de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de licence à leurs titulaires.

Les diplômes des établissements mentionnés dans le II de l'annexe du présent arrêté confèrent le grade de master à leurs titulaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

5° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux officiers diplômés de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr ;

6° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine ;

7° L'arrêté du 13 octobre 2008 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle de l'Ecole du Louvre ;

8° L'arrêté du 25 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de licence aux officiers diplômés ;

10° L'arrêté du 31 mai 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;

11° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;

12° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

13° L'arrêté du 16 juillet 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

14° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;

15° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

16° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

17° L'arrêté du 23 août 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

18° L'arrêté du 8 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;

19° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

20° L'arrêté du 27 décembre 2010 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

21° L'arrêté du 16 février 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique ;

22° L'arrêté du 10 mars 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

23° L'arrêté du 16 novembre 2011 relatif à l'attribution du grade aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

24° L'arrêté du 23 mars 2012 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;

25° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

26° L'arrêté du 26 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

27° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de créateur industriel et du diplôme de designer textile délivrés par l'Ecole nationale supérieure de création industrielle ;

28° L'arrêté du 29 juin 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (formulation L. 75-10-1) ;

29° L'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts, pôle EIA (institut endogène des arts) ;

30° L'arrêté du 12 juillet 2013 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes Gestion de patrimoines audiovisuels et Production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

32° L'arrêté du 4 novembre 2013 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme Arts et techniques du théâtre délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) ;

35° L'arrêté du 19 septembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires de diplômes délivrés par l'université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;

36° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

37° L'arrêté du 10 novembre 2014 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

40° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

41° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'arts plastiques délivré par l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts ;

42° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs ;

43° L'arrêté du 31 août 2015 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

46° L'arrêté du 4 février 2016 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ;

47° L'arrêté du 8 février 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes de deuxième cycle supérieur délivrés par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon ;

50° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

51° L'arrêté du 22 juillet 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

52° L'arrêté du 30 septembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

53° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

54° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques ;

55° L'arrêté du 9 novembre 2016 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par le Campus caribéen des arts ;

56° L'arrêté du 15 mars 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure Louis-Lumière ;

61° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg et ESADHaR) ;

62° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esam Caen Cherbourg) ;

63° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esa Clermont Métropole) ;

64° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Ensa Dijon et Isba Besançon) ;

65° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (EESA Bretagne, Esba Nantes Métropole et Esba TALM) ;

66° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esad Amiens) ;

67° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Esal Metz Épinal) ;

68° L'arrêté du 21 juillet 2017 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'établissement d'enseignement supérieur d'arts plastiques (CCA Martinique) ;

71° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme délivré par l'Ecole nationale supérieure de la photographie d'Arles ;

72° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design de Reims ;

73° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy ;

74° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Lorraine ;

75° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art Villa Arson de Nice ;

76° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Marseille-Méditerranée ;

77° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence ;

78° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art d'Avignon ;

79° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design Toulon Provence Méditerranée ;

80° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges ;

81° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'art et de design d'Orléans ;

82° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par la Haute Ecole des arts du Rhin ;

83° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole européenne supérieure de l'image Angoulême-Poitiers ;

84° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges

85° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré par l'Ecole supérieure d'arts et médias de Caen Cherbourg ;

86° L'arrêté du 20 septembre 2018 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme national supérieur d'expression plastique délivré les établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (Normandie) : modification ;

88° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

89° L'arrêté du 6 mai 2019 relatif à l'attribution aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

102° L'arrêté du 7 juillet 2021 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

103° L'arrêté du 6 septembre 2021 relatif à l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivré par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

108° L'arrêté du 5 juillet 2022 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

115° L'arrêté du 8 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de restaurateur du patrimoine délivré par l'Institut national du patrimoine ;

116° L'arrêté du 13 mars 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de deuxième cycle délivré par l'Ecole du Louvre ;

118° L'arrêté du 4 mai 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires des diplômes gestion de patrimoines audiovisuels et production audiovisuelle délivrés par l'Institut national de l'audiovisuel ;

120° L'arrêté du 2 octobre 2023 relatif à la prorogation de l'attribution du grade de master aux titulaires du diplôme de management et contrôle du trafic aérien et aux titulaires du diplôme d'ingénierie des systèmes électroniques de la sécurité aérienne délivrés par l'Ecole nationale de l'aviation civile ;

A abrogé les dispositions suivantes :

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.