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Arrêté du 3 mars 2026

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé9 août 2026

Créé le 13 avril 2026 · Abrogé le 9 août 2026

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Reconnaissance automatique du grade de master

Résumé. Un arrêté reconnaît automatiquement le grade de master pour un diplôme spécifique délivré par l'Ecole des mines de Paris, pour les années 2026 à 2032.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du lundi 13 avril 2026 au samedi 8 août 2026

Source : Légifrance