Abrogé9 août 2026
Abrogé par Arrêté du 6 août 2026 - art. 3 (V)
Créé le 13 avril 2026 · Abrogé le 9 août 2026
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance automatique du grade de master
Résumé. Un arrêté reconnaît automatiquement le grade de master pour un diplôme spécifique délivré par l'Ecole des mines de Paris, pour les années 2026 à 2032.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.