Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 2021 > > Art. null > >
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La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 632-27 et suivants ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6151-1, R. 1339-1 et suivants ;
Vu le code du travail, notamment ses articles R. 4623-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 16 février 2021 relatif aux centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 16 février 2021 > > Art. null > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 5 septembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
D. Lepelletier
La directrice générale de l'offre de soins,
M. Daudé
Le directeur général du travail,
P. Ramain