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Arrêté du 5 septembre 2025

modifiant l'arrêté du 16 février 2021 relatif aux centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté relatif à la santé

Résumé. Un arrêté du 5 septembre 2025 modifie un autre arrêté du 16 février 2021 et doit être publié au Journal officiel.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 632-27 et suivants (Stages en médecine : où et comment ?) ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6151-1 (Rôle des enseignants-hospitaliers dans les CHU), R. 1339-1 (Centres régionaux pour la santé liée au travail et à l'environnement) et suivants ;

Vu le code du travail, notamment ses articles R. 4623-1 et suivants (Rôle du médecin du travail dans la prévention des risques) ;

Vu l'arrêté du 16 février 2021 (Arrêté du 16 février 2021 sur les centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales) relatif aux centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales,

Arrête :

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Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté du 5 septembre 2025 modifie un autre arrêté du 16 février 2021.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 février 2021Art.
- Arrêté du 16 février 2021
Art. null

En vigueur depuis le 10 septembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 septembre 2025 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 septembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

D. Lepelletier

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé

Le directeur général du travail,

P. Ramain

En vigueur depuis le mercredi 10 septembre 2025

Arrêté du 5 septembre 2025
Article 1
Article 2