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Arrêté du 16 février 2021

relatif aux centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Arrêté du 16 février 2021 sur les centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales

Résumé. Un arrêté du 16 février 2021 définit les règles pour les centres régionaux qui aident les personnes malades à cause du travail ou de l'environnement.

La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion et le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 632-27 et suivants (Stages en médecine : où et comment ?) ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 6151-1 (Rôle des enseignants-hospitaliers dans les CHU), R. 1339-1 (Centres régionaux pour la santé liée au travail et à l'environnement) et suivants ;

Vu le code du travail, notamment ses articles R. 4623-1 et suivants (Rôle du médecin du travail dans la prévention des risques),

Arrêtent :

En vigueur depuis le 25 février 2021

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Arrêté du 16 février 2021 : Cahier des charges pour les centres régionaux de pathologies

Résumé. Un arrêté du 16 février 2021 précise que le cahier des charges pour les centres régionaux de pathologies professionnelles et environnementales est en annexe.

Le cahier des charges prévu à l'article R. 1339-2 du code de la santé publique (Désignation d'un établissement pour un centre de pathologies professionnelles) figure en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 25 février 2021

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Publication d'un arrêté de santé publique

Résumé. Un arrêté du 16 février 2021 prévoit la publication d'un cahier des charges au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Rôle des centres régionaux de pathologies professionnelles

Résumé. Les centres régionaux aident les personnes malades à cause du travail ou de l'environnement, et travaillent aussi sur la prévention et la recherche.

Fait le 16 février 2021.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de la santé,

J. Salomon

La directrice générale de l'offre de soins,

K. Julienne

La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général du travail,

P. Ramain

En vigueur depuis le jeudi 25 février 2021

Arrêté du 16 février 2021
Article 1
Article 2
Annexe