Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'articles dans des arrêtés anciens
Résumé. Un arrêté de 2025 supprime plusieurs articles de règlements antérieurs.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2011Art. 1Arrêté du 15 décembre 2011Art. 2ARRÊTÉ du 12 juin 2014Art. 1ARRÊTÉ du 12 juin 2014Art. 2ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 1ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 2ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 3ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 4ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 5ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 6ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 7ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 8ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 9ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 10ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 11Arrêté du 21 décembre 2022Art. 1Arrêté du 21 décembre 2022Art. 2Arrêté du 21 décembre 2022Art. 3Arrêté du 21 décembre 2022Art. 4Arrêté du 21 décembre 2022Art. 5Arrêté du 21 décembre 2022Art. 7
- Arrêté du 15 décembre 2011Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 12 juin 2014Art. 1, Art. 2
- ARRÊTÉ du 10 juin 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
- Arrêté du 21 décembre 2022Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7