Arrêté du 5 septembre 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 janvier 2011

Art. 2, Art. 3

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Modification de la structure et des missions de l'EPEI Metz

Résumé. L'EPEI Metz modifie sa structure et ses missions pour mieux accueillir et accompagner les jeunes.

A modifié les dispositions suivantes :

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