Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la structure et des missions de l'EPEI Metz
Résumé. L'EPEI Metz modifie sa structure et ses missions pour mieux accueillir et accompagner les jeunes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2 : Rôle d'un établissement pour jeunes en difficulté
→ Version 2 : Modernisation des missions de l'EPEI MetzArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un établissement public à Metz
→ Version 2 : Précision des caractéristiques des unités de l'EPEI Metz
→ Version 2 : Modernisation des missions de l'EPEI MetzArrêté du 3 janvier 2011Art. 3 : Organisation d'un établissement public à Metz
→ Version 2 : Précision des caractéristiques des unités de l'EPEI Metz
- Arrêté du 3 janvier 2011Art. 2, Art. 3