Abrogation à venir1 septembre 2027
Créé le 1 janvier 2017 · Sera abrogé le 1 septembre 2027
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :
- option « activités gymniques acrobatiques » ;
- option « gymnastique rythmique ».
Arrêté du 5 septembre 2016
Article 2
Historique des versions
Abrogé à compter du mercredi 1 septembre 2027
Abrogé parArrêté du 7 février 2025art. 10 (V)
En vigueur du dimanche 1 janvier 2017 au mardi 31 août 2027
Cette mention est délivrée au titre de l'une des options suivantes :
- option « activités gymniques acrobatiques » ;
- option « gymnastique rythmique ».