Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation progressive du montant d'une indemnité
Résumé. Le montant de l'indemnité spéciale de coordination augmente progressivement jusqu'en 2016.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2000Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 11 juillet 2000Art. 1