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Arrêté du 5 octobre 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour de la liste des plantes cultivées pour la vente de semences

Résumé. Un arrêté du 5 octobre 2020 met à jour la liste des plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues, notamment en ajoutant des variétés de colza oléagineux d'hiver.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 28 janvier 2020 (Modification du nom d'une variété de colza) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être vendues, comme le colza et le radis fourrager.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver, rubrique « variétés résistantes à certains pathotypes de la hernie des crucifères (Plasmodiophora brassicae) » Crossfit. Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE), Monsanto Technology LLC (US). Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
Colza oléagineux d'hiver KWS Granos. KWS France (FR). KWS Saat SE (DE).
KWS Miranos. KWS France (FR). KWS Saat SE (DE).
KWS Teos. KWS France (FR). KWS Saat SE (DE).
LG Auckland. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
LG Austin. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Radis fourrager, rubrique « usage en plante de services » NWS1 (1) (2) (3) Plant Research Ltd (NZ). Plant Research Ltd (NZ).

(1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
(2) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
(3) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.

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Ajout de variétés de colza à la liste B pour l'exportation

Résumé. Un arrêté du 5 octobre 2020 ajoute des variétés de colza oléagineux d'hiver à la liste B du catalogue officiel, permettant leur multiplication pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Colza oléagineux d'hiver Emiliano KWS. KWS France (FR). KWS Saat SE (DE).
ES Elio. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
LG Apollonia. Limagrain Europe (FR). Limagrain GmbH (DE).
LG Tenerif. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 octobre 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 octobre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 5 octobre 2020
Article 1
Article 2
Article 3