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Arrêté du 28 janvier 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification du nom d'une variété de colza

Résumé. Un arrêté change le nom d'une variété de colza d'hiver, passant de 'DK Excite' à 'DK Excity'.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 27 décembre 2019 (Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,

Arrête :

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Modification du nom d'une variété de colza

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une variété de colza oléagineux d'hiver, en remplaçant 'DK Excite' par 'DK Excity'.

A l'article 1er de l'arrêté du 27 décembre 2019 susvisé, pour l'espèce colza oléagineux d'hiver, les mots : « DK Excite » sont remplacés par les mots : « DK Excity ».

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 28 janvier 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 28 janvier 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 28 janvier 2020
Article 1
Article 2