Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Conditions sanitaires pour les échanges de rongeurs et lagomorphes
Résumé. Les rongeurs et lagomorphes destinés à être échangés entre États membres de l'UE doivent respecter des conditions sanitaires strictes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 mars 1995Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 16 mars 1995Art. 3