Arrêté du 5 octobre 2010

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juin 2008

Art. 1, Art. 3

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Modification de la composition du Conseil national de la chirurgie

Résumé. Le Conseil national de la chirurgie ajuste sa composition en ajoutant une personnalité qualifiée à son bureau et en modifiant la liste des membres représentant les organisations syndicales, fédérations hospitalières et sociétés savantes.

A modifié les dispositions suivantes :

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