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Arrêté du 5 octobre 2010

modifiant l'arrêté du 3 juin 2008 fixant la composition du Conseil national de la chirurgie

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Modification de la composition du Conseil national de la chirurgie

Résumé. Un arrêté modifie la composition du Conseil national de la chirurgie en ajoutant un membre et en changeant les représentants des syndicats et sociétés savantes.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le décret n° 2008-525 du 3 juin 2008 relatif au Conseil national de la chirurgie ;

Vu l'arrêté du 3 juin 2008 fixant la composition du Conseil national de la chirurgie,

Arrêtent :

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Modification de la composition du Conseil national de la chirurgie

Résumé. Le Conseil national de la chirurgie ajuste sa composition en ajoutant une personnalité qualifiée à son bureau et en modifiant la liste des membres représentant les organisations syndicales, fédérations hospitalières et sociétés savantes.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 14 octobre 2010

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Publication d'un arrêté dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 5 octobre 2010 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 5 octobre 2010.

La ministre de la santé et des sports,

Roselyne Bachelot-Narquin

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Valérie Pécresse

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2010

Arrêté du 5 octobre 2010
Article 1
Article 2