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Arrêté du 5 novembre 2012

Article 9

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Article 9

Dans les domaines relatifs à l'histoire et à la sauvegarde de la défense, le service est chargé :
1° De participer aux travaux relatifs au retour d'expérience et à la doctrine ;

2° De répondre aux demandes de recherches et d'études à caractère historique ;
3° De développer et coordonner les programmes de recherche en histoire du ministère de la défense ;
4° De participer à l'enseignement de l'histoire au profit du personnel du ministère de la défense ;
5° De gérer la symbolique de la défense.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé15 février 2026

Créé le 8 novembre 2012 · Abrogé le 15 février 2026

Dans les domaines relatifs à l'histoire et à la sauvegarde de la défense, le service est chargé :
1° De participer aux travaux relatifs au retour d'expérience et à la doctrine ;

2° De répondre aux demandes de recherches et d'études à caractère historique ;
3° De développer et coordonner les programmes de recherche en histoire du ministère de la défense ;
4° De participer à l'enseignement de l'histoire au profit du personnel du ministère de la défense ;
5° De gérer la symbolique de la défense.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 8 novembre 2012 au samedi 24 décembre 2016

Source : Légifrance