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Suppression d'articles anciens sur la recherche historique

Résumé. Un arrêté de 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté de 2012 concernant l'organisation de la recherche historique dans la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 novembre 2012Art. 1Arrêté du 5 novembre 2012Art. 2Arrêté du 5 novembre 2012Art. 3Arrêté du 5 novembre 2012Art. 5Arrêté du 5 novembre 2012Art. 7Arrêté du 5 novembre 2012Art. 8Arrêté du 5 novembre 2012Art. 9Arrêté du 5 novembre 2012Art. 10Arrêté du 5 novembre 2012Art. 12Arrêté du 5 novembre 2012Art. 13
- Arrêté du 5 novembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 12, Art. 13

Effets de cet article

abroge

abroge  Arrêté du 5 novembre 2012 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 12 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 13 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 7 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 10 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 9 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 3 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 2 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 8 (Ab)abroge  Arrêté du 5 novembre 2012art. 5 (Ab)

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