JORF n°0259 du 7 novembre 2012

Article 6

Article 6

Le centre des archives du personnel militaire est organisé en départements et bureaux :
― département de la collecte et de la conservation des archives ;
― département de l'exploitation et de la valorisation des archives ;
― bureau du pilotage, de la qualité et de la prévention ;
― bureau expert métier.


Historique des versions

Version 1

Le centre des archives du personnel militaire est organisé en départements et bureaux :

― département de la collecte et de la conservation des archives ;

― département de l'exploitation et de la valorisation des archives ;

― bureau du pilotage, de la qualité et de la prévention ;

― bureau expert métier.