Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 26
Créé le 8 novembre 2012 · Abrogé le 1 janvier 2020
Le centre des archives du personnel militaire est organisé en départements et bureaux :
― département de la collecte et de la conservation des archives ;
― département de l'exploitation et de la valorisation des archives ;
― bureau du pilotage, de la qualité et de la prévention ;
― bureau expert métier.
Le centre des archives du personnel militaire constitue un organisme extérieur.