Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour les bioprothèses valvulaires
Résumé. Deux nouveaux codes ont été ajoutés pour classer les bioprothèses valvulaires.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 2, section 1, sous-section 1 | 3219696, 3241164 | Bioprothèses valvulaires |