A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2004Art. 18 → Version 2
- Arrêté du 10 août 2004Art. 18
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2004Sct. Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autoriséeArrêté du 10 août 2004sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoireArrêté du 10 août 2004qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée (Pour la taxonomieArrêté du 10 août 2004les références bibliographiques sont : 1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et ReederArrêté du 10 août 2004édition de 2005 ; 2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et MooreArrêté du 10 août 2004édition de 2003 ; 3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de ObstArrêté du 10 août 2004Richter et JacobArrêté du 10 août 2004édition de 1988).Arrêté du 10 août 2004Sct. IntituléArrêté du 10 août 2004Sct. Liste des espèces non domestiques considérées comme dangereusesArrêté du 10 août 2004Art.Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe 3 → Version 1Arrêté du 10 août 2004Art. Annexe A
- Arrêté du 10 août 2004Sct. Liste des espèces non domestiques dont la détention ne peut être autorisée, sauf dérogation accordée pour certaines à titre transitoire, qu'au sein d'un établissement d'élevage ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques autorisé conformément aux articles L. 413-2 et L. 413-3 du code de l'environnement à détenir des animaux de l'espèce considérée (Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont : 1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ; 2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ; 3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988)., Sct. Intitulé, Sct. Liste des espèces non domestiques considérées comme dangereuses, Art. , Art. Annexe 3, Art. Annexe A
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 10 août 2004Sct. Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoireArrêté du 10 août 2004au sein des élevages d'agrément (Pour la taxonomieArrêté du 10 août 2004les références bibliographiques sont : 1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et ReederArrêté du 10 août 2004édition de 2005 ; 2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et MooreArrêté du 10 août 2004édition de 2003 ; 3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de ObstArrêté du 10 août 2004Richter et JacobArrêté du 10 août 2004édition de 1988 ; )
- Arrêté du 10 août 2004Sct. Liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire, au sein des élevages d'agrément (Pour la taxonomie, les références bibliographiques sont : 1. Pour les mammifères : Mammal Species of the World de Wilson et Reeder, édition de 2005 ; 2. Pour les oiseaux : The Howard and Moore complete Checklist of the Birds of the World de Howard et Moore, édition de 2003 ; 3. Pour les amphibiens et les reptiles : The completely illustrated Atlas of Reptiles and Amphibians for the Terrarium de Obst, Richter et Jacob, édition de 1988 ; )