Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Précision des conditions de séparation des zones pour les petits îlots
Résumé. La définition de 'petit îlot' est précisée pour mieux décrire les conditions de séparation des zones.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2023Art. 2 : Définitions techniques pour la gestion des déchets
→ Version 3 : Précision des conditions de séparation des petits îlotsArrêté du 22 décembre 2023Art. 2 : Définitions techniques pour la gestion des déchets
→ Version 3 : Précision des conditions de séparation des petits îlots
→ Version 3 : Précision des conditions de séparation des petits îlotsArrêté du 22 décembre 2023Art. 2 : Définitions techniques pour la gestion des déchets
→ Version 3 : Précision des conditions de séparation des petits îlots
-Arrêté du 22 décembre 2023Art. 2, Art. 2