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Suppression des articles d'un arrêté de mai
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Arrêté du 5 mai 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Arrêté du 28 mai 2020 (VT)
Publication d'un règlement technique sur le contrôle des semences
Arrêté du 28 mai 2020 · art. 1 (VT)
Abolition d'un arrêté sur les semences de légumes
Arrêté du 28 mai 2020 · art. 2 (VT)
Publication d'un arrêté et désignation du responsable de son exécution
Arrêté du 28 mai 2020 · art. 3 (VT)