JORF n°0115 du 19 mai 2021

Article 1

Article 1

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Modification de l'arrêté du 26 mai 2020 concernant la composition du Comité éthique et scientifique pour les recherches en santé

Résumé Le comité éthique et scientifique en santé a un nouveau vice-président et deux nouveaux membres.

L'arrêté du 26 mai 2020 portant nomination des membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé est ainsi modifié :
1° L'article 1er est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :
« Est nommé vice-président du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé M. Patrick BLIN. » ;
2° Au 1° de l'article 2, les mots : « Mme Isabelle THOMASSIN NAGGARA » sont remplacés par les mots : « M. Olivier DUBOURG » ;
3° Au 8° de l'article 2, les mots : « Bernard DUPONT » sont remplacés par les mots : « Emmanuel OGER ».


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 26 mai 2020 portant nomination des membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé est ainsi modifié :

1° L'article 1er est complété par un deuxième alinéa ainsi rédigé :

« Est nommé vice-président du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé M. Patrick BLIN. » ;

2° Au 1° de l'article 2, les mots : « Mme Isabelle THOMASSIN NAGGARA » sont remplacés par les mots : « M. Olivier DUBOURG » ;

3° Au 8° de l'article 2, les mots : « Bernard DUPONT » sont remplacés par les mots : « Emmanuel OGER ».