Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de deux membres et du secrétariat d'une commission
Résumé. La commission perd deux de ses membres, le délégué ministériel à la jeunesse et à l'égalité des chances et le président, ainsi que son secrétariat assuré par un officier adjoint.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 novembre 1955Art. 3 : Composition de la commission armées-jeunesse
→ Version 4 : Simplification de la composition et du fonctionnement de la commission
→ Version 4 : Simplification de la composition et du fonctionnement de la commission
- Arrêté du 22 novembre 1955Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 novembre 1955Art. 2-1 : Rôle du délégué ministériel dans la commission jeunesse
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 22 novembre 1955Art. 2-1