Arrêté du 5 mai 2017

Article 1

Abrogé1 janvier 2020

Créé le 8 mai 2017 · En vigueur du 1 janvier 2019 au 31 décembre 2019

I.-La direction du service national et de la jeunesse comprend :
1° La sous-direction de la politique du service national ;
2° La sous-direction ressources métier ;
3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ;
4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ;
5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
II.-Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :
1° Les établissements du service national ;
2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.
III.-Le service militaire volontaire, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 5

En vigueur du mardi 1 janvier 2019 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parDécret n°2018-1207 du 21 décembre 2018art. 4

I.-La direction du service national et de la jeunesse comprend : 1° La sous-direction de la politique du service national ; 2° La sous-direction ressources métier ; 3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ; 4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ; 5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer. II.-Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse : 1° Les établissements du service national ; 2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie. III.-Le service militaire volontaire ⏺, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au lundi 31 décembre 2018

I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :
1° La sous-direction de la politique du service national ;
2° La sous-direction ressources métier ;
3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ;
4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ;
5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
II. - Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :
1° Les établissements du service national ;
2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.
III. - Le service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.