JORF n°0108 du 7 mai 2017

Article 1

Article 1

I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :
1° La sous-direction de la politique du service national ;
2° La sous-direction ressources métier ;
3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ;
4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ;
5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
II. - Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :
1° Les établissements du service national ;
2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.
III. - Le service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.


Historique des versions

Version 1

I. - La direction du service national et de la jeunesse comprend :

1° La sous-direction de la politique du service national ;

2° La sous-direction ressources métier ;

3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ;

4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ;

5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer.

II. - Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :

1° Les établissements du service national ;

2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

III. - Le service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.