Arrêté du 5 mai 2017

Article 2

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Article 2

Le directeur du service national et de la jeunesse est assisté d'un adjoint, chef de service, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Ce chef de service est chargé de l'encadrement des sous-directions de la politique du service national et ressources métier ainsi que du bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
Le chef du département des politiques en faveur de la jeunesse relève directement du directeur du service national et de la jeunesse.
Les pôles mentionnés au I de l'article 1er (Organisation de la direction du service national et de la jeunesse) sont également directement rattachés au directeur du service national et de la jeunesse.
Un officier, placé auprès du directeur du service national et de la jeunesse, prépare et anime les travaux de la Commission armées jeunesse. Il reçoit l'appellation de secrétaire général de la Commission armées jeunesse.
Le directeur du service national et de la jeunesse dispose également d'un chef de cabinet.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 8 mai 2017 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le directeur du service national et de la jeunesse est assisté d'un adjoint, chef de service, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.
Ce chef de service est chargé de l'encadrement des sous-directions de la politique du service national et ressources métier ainsi que du bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
Le chef du département des politiques en faveur de la jeunesse relève directement du directeur du service national et de la jeunesse.
Les pôles mentionnés au I de l'article 1er (Organisation de la direction du service national et de la jeunesse) sont également directement rattachés au directeur du service national et de la jeunesse.
Un officier, placé auprès du directeur du service national et de la jeunesse, prépare et anime les travaux de la Commission armées jeunesse. Il reçoit l'appellation de secrétaire général de la Commission armées jeunesse.
Le directeur du service national et de la jeunesse dispose également d'un chef de cabinet.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2020

Abrogé parArrêté du 30 décembre 2019art. 5

En vigueur du lundi 8 mai 2017 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance