Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de dérogation pour les véhicules lourds
Résumé. Les véhicules lourds peuvent désormais dépasser la limite de poids si leur certificat d'immatriculation le mentionne et qu'ils respectent des conditions techniques spécifiques.
A modifié les dispositions suivantes :