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Arrêté du 5 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 632-21 et R. 632-22 ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine, notamment son article 6 ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 18 octobre 2017 modifié fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques,

Arrêtent :

Créé le 7 juin 2026

Le nombre maximal d'étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'étudiants de troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques, d'étudiants de troisième cycle long des études odontologiques pour la chirurgie orale et des internes des hôpitaux des armées, autorisés à suivre une option ou une formation spécialisée transversale au titre de l'année universitaire 2026-2027 est fixé à 3 101, dont 1 029 au titre des options et 2 072 au titre des formations spécialisées transversales. Il est réparti par centre hospitalier universitaire conformément aux tableaux figurant en annexes I, II, III et IV.

Créé le 7 juin 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. Bégué

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

En vigueur depuis le dimanche 7 juin 2026

Arrêté du 5 juin 2026
Article 1
Article 2
Annexes