La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 632-21 (Options de spécialisation pour les étudiants en médecine)Art. R.632-21Options de spécialisation pour les étudiants en médecineLes étudiants en médecine peuvent choisir une option pour se spécialiser davantage dans leur domaine. et R. 632-22 (Formations spécialisées transversales pour les étudiants en médecine)Art. R.632-22Formations spécialisées transversales pour les étudiants en médecineLes étudiants en médecine peuvent suivre une formation spécialisée transversale pour acquérir des compétences supplémentaires dans plusieurs spécialités. ;
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens)Organisation de la formation des médecins et pharmaciensL'arrêté du 12 avril 2017 organise la formation des médecins et pharmaciens en insistant sur l'apprentissage pratique, les compétences spécifiques, et le suivi pédagogique des étudiants. modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine, notamment son article 6 ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises)Choix des spécialités médicales et compétences requisesLes étudiants en médecine doivent choisir une spécialité à partir de 2017-2018 et acquérir des compétences spécifiques pour exercer leur métier. modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;
Vu l'arrêté du 18 octobre 2017 (Arrêté du 18 octobre 2017 : Formation en chirurgie orale)Arrêté du 18 octobre 2017 : Formation en chirurgie oraleL'arrêté du 18 octobre 2017 organise la formation en chirurgie orale pour les étudiants en médecine et odontologie, avec des règles sur les stages, l'évaluation et l'obtention du diplôme. modifié fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 (Règles pour les diplômes spécialisés en odontologie)Règles pour les diplômes spécialisés en odontologieUn arrêté du 31 mars 2011 décrit les règles pour obtenir des diplômes spécialisés en odontologie, incluant l'inscription, les études et la délivrance du diplôme. fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie ;
Vu l'arrêté du 4 octobre 2019 portant organisation du troisième cycle long des études pharmaceutiques,
Arrêtent :