En vigueur depuis le 3 juillet 2024
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Mise à jour de la liste des habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 "Cavités à chauves-souris en Bourgogne"
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Cavités à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation).
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 juin 2015Art. Annexe