Arrêté du 5 juin 2024

Article 1

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Article 1

Les 7 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/550 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Cavités à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation) FR2600975. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Champvert, Lantenay, Mâlain, Panges, Plombières-lès-Dijon, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-lès-Colons, Savigny-sous-Mâlain.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 23 juin 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 juillet 2024

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Mise à jour des cartes du site Natura 2000 en Bourgogne

Résumé. Les nouvelles cartes du site Natura 2000 'Cavités à chauves-souris en Bourgogne' remplacent les anciennes et délimitent les zones protégées dans trois départements.

Les 7 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/550 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Cavités à chauves-souris en Bourgogne " (zone spéciale de conservation) FR2600975. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ancey, Baulme-la-Roche, Blaisy-Haut, Champvert, Lantenay, Mâlain, Panges, Plombières-lès-Dijon, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-lès-Colons, Savigny-sous-Mâlain.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 23 juin 2015Art. Annexe → Version 2
- ARRÊTÉ du 23 juin 2015
Art. Annexe

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En vigueur depuis le mercredi 3 juillet 2024

Source : Légifrance