JORF n°0155 du 2 juillet 2024

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du périmètre et de l'appellation d'un site Natura 2000

Résumé Le nom et les limites d'un site protégé en Yonne ont été modifiés.

Le périmètre du site « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles » (ZSC FR2600974) désigné par arrêté du 26 avril 2010 est modifié, tout comme son appellation qui devient « Pelouses, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents » (ZSC FR2600974).
La délimitation de ce site figure sur les 11 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles » (zone spéciale de conservation) FR2600974. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angely, Annay-la-Côte, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Brosses, Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Deux Rivières, Dissangis, Fontenay-Près-Vézelay, Fontenay-Sous-Fouronnes, Girolles, Givry, Irancy, Isle-sur-Serein, Lucy-Le-Bois, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Chateau, Massangis, Merry-sur-Yonne, Precy-le-Sec, Saint-More, Sery, Trucy-sur-Yonne, Val-de-Mercy, Vincelles, Voutenay-sur-Cure.


Historique des versions

Version 1

Le périmètre du site « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles » (ZSC FR2600974) désigné par arrêté du 26 avril 2010 est modifié, tout comme son appellation qui devient « Pelouses, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents » (ZSC FR2600974).

La délimitation de ce site figure sur les 11 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/180 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles » (zone spéciale de conservation) FR2600974. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angely, Annay-la-Côte, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Brosses, Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Deux Rivières, Dissangis, Fontenay-Près-Vézelay, Fontenay-Sous-Fouronnes, Girolles, Givry, Irancy, Isle-sur-Serein, Lucy-Le-Bois, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Chateau, Massangis, Merry-sur-Yonne, Precy-le-Sec, Saint-More, Sery, Trucy-sur-Yonne, Val-de-Mercy, Vincelles, Voutenay-sur-Cure.