Arrêté du 5 juin 2024

Article 3

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Article 3

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 " Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 26 avril 2010
Art. Annexe

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En vigueur depuis le 3 juillet 2024

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Modification de la liste des habitats naturels et espèces protégées dans le site Natura 2000

Résumé. Les types d'habitats et les espèces protégées dans une zone Natura 2000 ont été mis à jour.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 " Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles " (zone spéciale de conservation).

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 26 avril 2010Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 26 avril 2010
Art. Annexe

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En vigueur depuis le mercredi 3 juillet 2024

Source : Légifrance