En vigueur du 1 septembre 2020 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027
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Modalités d'épreuves de remplacement pour le baccalauréat
Les disciplines spécifiques peuvent faire l'objet d'épreuves de remplacement dans les conditions prévues par l'article 12 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (Absence aux épreuves de contrôle continu) relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu pour l'évaluation des enseignements dispensés dans les classes conduisant au baccalauréat général et au baccalauréat technologique.