ARRÊTÉ du 5 juin 2015

Article 5

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Article 5

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 245-1.01, Art. 245-1.02, Art. 245-1.03, Art. 245-1.04, Art. 245-1.05, Sct. Chapitre II : Exigences générales , Art. 245-2.01, Art. 245-2.02, Art. 245-2.03, Art. 245-2.04, Art. 245-2.05, Sct. Chapitre III : Caractéristiques concernant les manœuvres, Art. 245-3.01, Sct. Chapitre IV : Exigences relatives à l'intégrité et aux caractéristiques de construction, Art. 245-4.01, Art. 245-4.02, Art. 245-4.03, Art. 245-4.04, Art. 245-4.05, Art. 245-4.06, Art. 245-4.07, Art. 245-4.08, Art. 245-4.09, Art. 245-4.10

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Section 6 : Incendie , Art. 245-5.31, Art. 245-5.32, Art. 245-5.33, Art. 245-5.34, Art. 245-5.35, Sct. Section 7 : Signalisation , Art. 245-5.36, Sct. Section 8 : Prévention de la pollution , Art. 245-5.37

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Annexes, Art. Annexe 245-A.1, Art. Annexe 245-A.2, Art. Annexe 245-A.3, Art. Annexe 245-A.4, Art. Annexe 245-A.5, Art. Annexe 245-A.6

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation , Sct. Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs, Art. 245-5.01, Art. 245-5.02, Art. 245-5.03, Art. 245-5.04, Art. 245-5.05, Art. 245-5.06, Art. 245-5.07, Sct. Section 2 : Circuit d'alimentation, Art. 245-5.08, Art. 245-5.09, Art. 245-5.10, Art. 245-5.11, Art. 245-5.12, Sct. Section 3 : Circuits électriques , Art. 245-5.13, Art. 245-5.14, Art. 245-5.15, Art. 245-5.16, Art. 245-5.17, Art. 245-5.18, Art. 245-5.19, Art. 245-5.20, Art. 245-5.21, Art. 245-5.22, Art. 245-5.23, Art. 245-5.24, Sct. Section 4 : Appareil à gouverner, Art. 245-5.25, Sct. Section 5 : Appareils à gaz, Art. 245-5.26, Art. 245-5.27, Art. 245-5.28, Art. 245-5.29, Art. 245-5.30

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Création des règles de sécurité et d'environnement pour les petites embarcations

Résumé. Les petites embarcations de plaisance doivent être évaluées pour leur sécurité et leur respect de l'environnement avant d'être mises en service.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètresArrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre Ier : Dispositions généralesArrêté du 23 novembre 1987Art. 245-1.01 : Champ d'application des règles pour certains petits bateaux
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 245-1.01, Art. 245-1.02, Art. 245-1.03, Art. 245-1.04, Art. 245-1.05, Sct. Chapitre II : Exigences générales , Art. 245-2.01, Art. 245-2.02, Art. 245-2.03, Art. 245-2.04, Art. 245-2.05, Sct. Chapitre III : Caractéristiques concernant les manœuvres, Art. 245-3.01, Sct. Chapitre IV : Exigences relatives à l'intégrité et aux caractéristiques de construction, Art. 245-4.01, Art. 245-4.02, Art. 245-4.03, Art. 245-4.04, Art. 245-4.05, Art. 245-4.06, Art. 245-4.07, Art. 245-4.08, Art. 245-4.09, Art. 245-4.10

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Section 6 : IncendieArrêté du 23 novembre 1987Art. 245-5.31 : Sortie de secours en cas d'incendie sur les bateauxArrêté du 23 novembre 1987Art. 245-5.32 : Matériel de lutte contre l'incendie sur les navires
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Section 6 : Incendie , Art. 245-5.31, Art. 245-5.32, Art. 245-5.33, Art. 245-5.34, Art. 245-5.35, Sct. Section 7 : Signalisation , Art. 245-5.36, Sct. Section 8 : Prévention de la pollution , Art. 245-5.37

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. AnnexesArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 245-A.1Arrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 245-A.2
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Annexes, Art. Annexe 245-A.1, Art. Annexe 245-A.2, Art. Annexe 245-A.3, Art. Annexe 245-A.4, Art. Annexe 245-A.5, Art. Annexe 245-A.6

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installationArrêté du 23 novembre 1987Sct. Section 1 : Moteurs et compartiments moteursArrêté du 23 novembre 1987Art. 245-5.01 : Règles d'installation des moteurs in-bord
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation , Sct. Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs, Art. 245-5.01, Art. 245-5.02, Art. 245-5.03, Art. 245-5.04, Art. 245-5.05, Art. 245-5.06, Art. 245-5.07, Sct. Section 2 : Circuit d'alimentation, Art. 245-5.08, Art. 245-5.09, Art. 245-5.10, Art. 245-5.11, Art. 245-5.12, Sct. Section 3 : Circuits électriques , Art. 245-5.13, Art. 245-5.14, Art. 245-5.15, Art. 245-5.16, Art. 245-5.17, Art. 245-5.18, Art. 245-5.19, Art. 245-5.20, Art. 245-5.21, Art. 245-5.22, Art. 245-5.23, Art. 245-5.24, Sct. Section 4 : Appareil à gouverner, Art. 245-5.25, Sct. Section 5 : Appareils à gaz, Art. 245-5.26, Art. 245-5.27, Art. 245-5.28, Art. 245-5.29, Art. 245-5.30

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