En vigueur depuis le 14 juin 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
'Conduite et gestion des entreprises maritimes': fixation des horaires d'enseignement
Les horaires des enseignements généraux et professionnels applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » du baccalauréat professionnel sont fixés en annexe III au présent arrêté (*).