Art. 3. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que <<semences standard="">>) à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de="" base="">> ou <<semences certifiées="">>, soit contrôlées en tant que <<semences standard="">> du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Chou de Bruxelles, variété déclarée hybride: Riga.
Chou de Milan, variété déclarée hybride: Chorus.
Chou-fleur, variété fixée: Triskel.
Haricot nain:
- mangetout beurre à grain blanc: Safran;
- mangetout vert à grain blanc: Callide, Cytère.
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