JORF n°162 du 14 juillet 1990

Art. 4. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que &lt;<semences de="" base="">&gt; ou &lt;<semences certifiées="">&gt;, soit contrôlées en tant que &lt;<semences standard="">&gt;, rubrique a, des variétés de plantes potagères désignées ci-après:
Aubergine: Dourga.
Betterave potagère: Faro, Nobol.
Carotte:
- variété fixée: Sytan;


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - Est prolongée pour une durée de cinq ans, à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que <<semences de base>> ou <<semences certifiées>>, soit contrôlées en tant que <<semences standard>>, rubrique a, des variétés de plantes potagères désignées ci-après:

Aubergine: Dourga.

Betterave potagère: Faro, Nobol.

Carotte:

- variété fixée: Sytan;